Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT DE SUITE]
Monsieur Edouard MORADPOUR et Mademoiselle Sophie ARDILOUZE, tous deux citoyens franÇais domiciliés respectivement

Numéro de dépôt :
1414025
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1997

Présentation de la marque TOUT DE SUITE]

Déposée le 16 juin 1987 par monsieur Edouard MORADPOUR et Mademoiselle Sophie ARDILOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUT DE SUITE] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Edouard MORADPOUR et Mademoiselle Sophie ARDILOUZE domicilié(e) 25, rue Michel-Ange, PARIS 16ème, France,et2/4, rue Meissonnier, LES LILAS, Seine-Saint-Denis, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TOUT DE SUITE] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT DE SUITE] est expirée depuis le 16 juin 1997.

Edouard MORADPOUR et Mademoiselle Sophie ARDILOUZE a également déposé les autres marques suivantes : OF COURSE


Monsieur Edouard MORADPOUR et Mademoiselle Sophie ARDILOUZE, tous deux citoyens franÇais domiciliés respectivement - 25, rue Michel-Ange, PARIS 16ème, France,et2/4, rue Meissonnier, LES LILAS, Seine-Saint-Denis, France, - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

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